COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE MARITIME C.D.B.S.M.

Active Illois 1986-05-21
M

Mission

organiser le billard sportif dans le département de la Seine-Maritime et en favoriser l'accès à toutes et à tous; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités en favorisant et en propageant l'exercice du Sport Billard; promouvoir, diriger et dé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Illois (76390)

Associations de Illois

Siège INSEE

5 ROUTE NATIONALE 29, 76390 ILLOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W762003685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453361719
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762002399
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr