SOCIETE DES ANCIENS COMBATTANTS ET DEMOBILISES DE NOTRE DAME DU BEC Active Notre-Dame-du-Bec Armée W762003607 Créée en 1922 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Notre-Dame-du-Bec (76133) Identifiants RNAW762003607 HIST.4509 Historique Créée le 07/11/1922, dernière déclaration le 26/03/2025 4 évènements 07/11/1922 Création 11/11/1922 Publication au Journal Officiel 26/03/2025 Dernière déclaration 26/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.