Mission
permettre la recherche et l'auscultation des cavités souterraines sur la propriété sise au 6 route de Bénouville à Bordeaux Saint Clair 76790 ; cette recherche devant être effectuée sur le terrain voisin appartenant à M. et Mme LALLEMAND, demeurant 3 route de Bénouville à Bordeaux Saint Clair 76790 où est situé le puits de marnière; il est constitué une association entre les propriétaires concernés, celle-ci permettant d'obtenir une subvention du département
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Le Havre Seine Métropole
Commune & Contact
Commune
Le Havre (76600)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr