EMALLEVILLE ENVIRONNEMENT

Active Saint-Sauveur-d'Émalleville 2003-07-03
M

Mission

PRESERVER LE CADRE ET LES CONDITIONS DE VIE DANS LA COMMUNE DE SAINT SAUVEUR D'EMALLEVILLE AINSI QUE DES ALENTOURS, PARTICIPER PAR TOUS LES MOYENS A LA CONSTRIBUTION DE SECURISATION DU SITE, S'INFORMER ET INFORMER SUR LES PROJETS D'AMENAGEMENT AYANT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110)

Associations de Saint-Sauveur-d'Émalleville

Contact

#

Identifiants

RNA
W762003532
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762009581
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr