M
Mission
STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE (CRECHES, HALTES,... DEFINIS PAR LE DECRET DU 1ER AOUT 2000) SUR LES COMMUNES DE MONTIVILLIERS, GONFREVILLE L'ORCHER OU TOUTES AUTRES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE
Domaines
- services familiaux, services aux personnes âgées 👉 Le Havre Seine Métropole
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Commune & Contact
Commune
Le Havre (76600)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762003506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762009641
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
services familiaux, services aux personnes âgées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr