LE DOMAINE DE L'IMPERATRICE

Active Sassetot-le-Mauconduit 2004-04-08
M

Mission

SAUVEGARDER LE PATRIMOINE (NATUREL, CULTUREL ET ARCHITECTURAL) DU DOMAINE DU CHATEAU DE SASSETOT LE MAUCONDUIT; CHERCHER ET FAVORISER TOUS LES PROJETS POUVANT AIDER A SAUVEGARDER, A RESTAURER OU A DEVELOPPER LES BIENS NATURELS ET IMMOBILIERS DU DOMAI

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sassetot-le-Mauconduit (76540)

Associations de Sassetot-le-Mauconduit

Contact

#

Identifiants

RNA
W762003334
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762009818
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr