ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU SITE D'YPORT

Active Yport 1996-09-05
M

Mission

PRESERVATION DU SITE D'YPORT LE SUIVIE DES PROJETS DE CONSTRUCTION ET DES MODIFICATIONS EN TOUS GENRES DUDIT SITE LE DIALOGUE AVEC LES AUTORITES DE LA COMMUNE ET DU DEPARTEMENT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Yport (76111)

Associations de Yport

Contact

#

Identifiants

RNA
W762003087
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762007554
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr