AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DE GAINNEVILLE Active Gainneville Armée W762002458 Créée en 1979 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gainneville (76700) Identifiants RNAW762002458 HIST.0762003340 Historique Créée le 25/04/1979, dernière déclaration le 31/01/2008 4 évènements 25/04/1979 Création 12/05/1979 Publication au Journal Officiel 31/01/2008 Dernière déclaration 11/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.