COMITE DEPARTEMENTAL SEINE MARITIME DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL Active Le Havre Sport W762002426 Créée en 1964 PETANQUE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Havre (76600) Identifiants RNAW762002426 HIST.0762003338 Historique Créée le 04/02/1964, dernière déclaration le 19/02/2025 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/02/1964 Création 19/02/2025 Dernière déclaration 19/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.