ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE TOUSSAINT

Active Toussaint 1983-01-18
M

Mission

CREER ET MAINTENIR ENTRE SES MEMBRES DES LIENS PERMANENTS DE SOLIDARITES ; LES ASSISTER PAR SES CONSEILS, RENSEIGNEMENTS ET DEMARCHES ; MAINTENIR ET HONORER LE SOUVENIR DE CEUX QUI ONT DONNE LEUR VIE POUR LA PATRIE AU COURS DE LA GUERRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toussaint (76400)

Associations de Toussaint

Siège INSEE

RUE DE ROUEN, 76400 TOUSSAINT

Contact

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Identifiants

RNA
W762001931
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929265403
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762003835
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr