ASSOCIATION DES CO-LOTIS DU LOTISSEMENT DE LA HEVE

Active Sainte-Adresse 2007-04-17
M

Mission

veiller au respect des règles édictées dans ledit règlement; prendre toute initiative auprès des co-lotis ou de la municipalité pour faire valoir ce règlement de manière harmonieuse dans l'intérêt de tous et de chacun, répondre aux demandes de la municipalité concernant tout ce qui touche à ce règlement; être partie prenante, en terme d'information, d'actions conviviales spécifiques au lotissement de la Hève

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Adresse (76310)

Associations de Sainte-Adresse

Contact

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Identifiants

RNA
W762001695
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr