COMITE DEPARTEMENTAL DE LA SEINE MARITIME DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE TUNISIE MAROC Active Sainte-Adresse Armée W762001358 Créée en 1971 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Adresse (76310) Identifiants RNAW762001358 HIST.0762001057 Historique Créée le 24/05/1971, dernière déclaration le 03/02/2026 4 évènements 24/05/1971 Création 03/06/1971 Publication au Journal Officiel 03/02/2026 Dernière déclaration 03/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.