M
Mission
CONDUIRE DES ACTIONS CONCRETES VISANT A LA PRESERVATION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA NATURE ET DU CADRE DE VIE, ELLE PEUT ESTER EN JUSTICE SUR MANDAT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT DEVANT TOUTES LES JURIDICTIONS FRANCAISES ET EUROPEENNES TANT E
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Fécamp Caux Littoral Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Yport (76111)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W762000552
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762003897
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr