ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS - ANCIENS COMBATTANTS ET PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS ALGERIE, TUNISIE, MAROC DE PETIVILLE Active Petiville Anciens combattants W762000247 Créée en 1970 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Petiville (76330) Identifiants RNAW762000247 HIST.0762003827 Historique Créée le 12/06/1970, dernière déclaration le 02/03/2020 4 évènements 12/06/1970 Création 01/07/1970 Publication au Journal Officiel 02/03/2020 Dernière déclaration 19/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.