STADE VALERIQUAIS RUGBY

Active Saint-Valery-en-Caux 2022-07-09
M

Mission

s'engager à se conformer entièrement aux règlements établis par la Fédération Française de Rugby, le comité territorial, le comité départemental et par le comité national olympique et sportif français (C.N.O.S.F.) ; se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits règlements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Valery-en-Caux (76460)

Associations de Saint-Valery-en-Caux

Siège INSEE

1 RUE JEANNE ARMAND COLLIN, 76460 SAINT-VALERY-EN-CAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W761008652
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
919707802
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr