ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER

Active Sainte-Marguerite-sur-Mer 1995-01-03
M

Mission

commémoration de certains anniversaires de guerre, animations au sein de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marguerite-sur-Mer (76119)

Associations de Sainte-Marguerite-sur-Mer

Siège INSEE

2220 ROUTE DE LA MER, 76119 SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W761008496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
907968853
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
90796885300016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0761005322
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Observation : dernière date publication enregistrée :1995-01-25

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr