Mission
but culturel et éducatif, la propriété et la gestion d'un établissement d'enseignement et des immeubles affectés à la réalisation de cet objet et comprenant accessoirement un domaine agricole ; affectation des immeubles lui appartenant à des fins plus générales à caractère éducatif, social, culturel, notamment un centre d'apprentissage agricole
Domaines
- centre d'enseignement et de formation 👉 Bray-Eawy
Commune & Contact
Commune
Mesnières-en-Bray (76270)Associations de Mesnières-en-Bray
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Activité
centre d'enseignement et de formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr