M
Mission
promouvoir les règles communes de gestion pour le lièvre commun, la perdrix grise et le faisan commun d'après les connaissances les plus récentes dans ce domaine et d'abord sur les territoires cynégétiquement contrôlés par les membres du GIC
Domaines
- chasse 👉 Côte d'Albâtre
@
Commune & Contact
Commune
Le Bourg-Dun (76740)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W761003081
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761005570
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : dernière date publication enregistrée :1996-06-26
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr