GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DE L'EPTE

Active Haussez 2003-09-19
M

Mission

CREER UNE ALLIANCE ENTRE CHASSES VOISINES INDEPENDANTES, CONCRETISEE PAR UN AMENAGEMENT COMMUN SE PROLONGEANT DANS LE TEMPS, SANS EMPIETER SUR LES DROITS ET PREROGATIVES DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS, DE L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Haussez (76440)

Associations de Haussez

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000927
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761006800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr