M
Mission
prendre et effectuer toutes démarches et initiatives utiles à la défense des intérêts des locataires des terrains qui leur sont loués par Mme Cécile SIMON LEBOURGEOIS et situés sur la commune de PALUEL au lieu-dit Côte de Conteville sous la dénomination communale de "Résidence des Falaises"
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Côte d'Albâtre
@
Commune & Contact
Commune
Paluel (76450)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W761000830
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr