M
Mission
PROTECTION DES INTERÊTS DES RIVERAINS CONTRE TOUTES LES NUISANCES DUES AU PASSAGE DE LA RN ~MJMI~ SUR LE PLATEAU DE TOURVILLE SUR ARQUES ET DES RIVERAINS DES DEUX VALLEES ENTOURANT LE PLATEAU DE TOURVILLE SUR ARQUES
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Région Dieppoise
@
Commune & Contact
Commune
Tourville-sur-Arques (76550)Associations de Tourville-sur-Arques
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W761000776
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761006940
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr