ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DE LA VALLEE DE LA SAANE ET DE SES ENVIRONS (DITE APS)

Dissoute Saâne-Saint-Just 2004-04-19
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-04-27.

ACTIVITE SUR L'ENSEMBLE DE LA VALLEE DE LA SAANE ET DE SES ENVIRONS, POUR ASSURER LA PERENNITE ET LA QUALITE DES SITES ET PAYSAGES AFIN DE CONSERVER LE CARACTèRE RURAL ET AGRICOLE , VEILLER Â LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saâne-Saint-Just (76730)

Associations de Saâne-Saint-Just

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000762
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761006922
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.