ASSOCIATION DES CHASSEURS DE BERNEVAL

Active Berneval-le-Grand 1976-09-21
M

Mission

MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE ET REGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE POUR LA CONSEVATION ET LE REPEUPLEMENT EN GIBIER SUR LES TERRITOIRES MIS EN COMMUN

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berneval-le-Grand (76370)

Associations de Petit-Caux

Siège INSEE

6 PL DE L'EGLISE, 76370 PETIT-CAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000427
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924455173
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0761002880
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr