AF 1268

Active Paris 2022-06-13
M

Mission

cette association a pour objet la promotion et la diffusion de musique électronique produite par des créateurs indépendants ; Cela implique la mise sur le marché de contenus musicaux sous forme digitale et physique (disques vinyles, CDs et cassettes) ; ces contenus seront commercialisés chez des revendeurs physiques et digitaux, pourront être rendus disponible sur des plateformes de streaming ; l'association sera engagée contractuellement avec chaque créateur de contenu ; Les créateurs de contenus cèderont dans ces contrats les droits de commercialisation de leurs œuvres dans le monde entier sur tous les supports ; l'association pourra reverser une part des revenus issus de la commercialisation des œuvres selon des dispositions spécifiques propres à chaque contrat; l'association pourra organiser des événements destinés à promouvoir les œuvres des créateurs de contenus produits par l'association ; Ces événements pourront déployer tous les moyens légaux nécessaires à leur financement (billetterie, produits dérivés, partenariats, sponsoring, débit de nourriture et de boissons)

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75019)

Associations de Paris

Siège INSEE

16 AVENUE DE LAUMIERE, 75019 PARIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W751265754
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917541211
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Enregistrement sonore et édition musicale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr