ACADÉMIE DE DROIT TRANSNATIONAL / TRANSNATIONAL LAW ACADEMY / ACADEMIA DE DERECHO TRANSNACIONAL

Active Paris 5e 2014-10-19
M

Mission

diffuser la recherche scientifique sur le droit transnational et la « Théorie du droit transnational du Rhinocéros » et de dispenser un enseignement spécialisé en droit transnational (ordres juridiques transnationaux sectoriels et règles juridiques transnationales sectorielles)

Domaines

  • association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.
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Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W751226509
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 751P

Activité

association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr