Mission
concourir à lexpression du suffrage universel en France et au débat politique ; promeut une certaine idée de la France et de lEurope, humanistes, indépendantes, démocratiques, prospères et sociales ; se bat pour une France et une Europe des projets qui respectent et sappuient sur les peuples ; compte tenu de cet objet, constitue un groupement politique au sens des articles L 52 et L 52-12 du Code électoral ; se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mares 1988 relative à la transparence financière de la vie politique
Domaines
- associations à caractère politique général
Commune & Contact
Commune
Paris (75116)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
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Référence : service-public.fr