BD AVICOLE

Active Paris 2012-03-29
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Mission

conception, réalisation, mise en oeuvre et gestion d’un système d’information permettant d’offrir une base de données exhaustive et fiable des sites d’élevage de volailles, des mouvements de volailles et d’autres données utiles à la filière avicole ; à cet effet, l’association est notamment chargée, d’assurer la conformité de la base de données à la réglementation sur l’identification des exploitations avicoles et des mouvements entre exploitations avicoles, de définir les règles d’accès et d’utilisation de cette base de données, de définir l’évolution du système d’information mise en place ; d’assurer la gestion du système d’information et de la couverture de ses frais de fonctionnement ; et plus généralement, d’effectuer toutes opérations autorisées par la loi pouvant se rattacher directement ou indirectement à ces buts et objets

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
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Commune & Contact

Commune

Paris (75009)

Associations de Paris

Siège INSEE

43 RUE SEDAINE, 75011 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751214315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789601481
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78960148100011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr