Mission
l'association a pour objet la création, la production, la diffusion, la promotion et la valorisation de projets artistiques et culturels, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du cinéma d'animation, du jeu vidéo, du design et des arts visuels ; à ce titre, elle peut notamment : concevoir, produire et accompagner la réalisation d'œuvres audiovisuelles et artistiques ; organiser ou proposer des interventions, événements, ateliers, actions culturelles ou pédagogiques liés à la création et à la production artistique ; accompagner, conseiller et soutenir un ou plusieurs artistes, auteurs, créateurs et techniciens dans les dimensions artistiques, administratives, juridiques et organisationnelles de leurs projets ; assurer la gestion, l'administration, l'exploitation et la valorisation de droits d'auteur, de droits voisins et de licences d'exploitation d'œuvres graphiques, visuelles, conceptuelles et artistiques, sur tous supports et par tous procédés connus ou à venir, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, de l'animation, du jeu vidéo, de l'édition et des produits dérivés ; dans ce cadre, l'association peut percevoir des redevances, droits, royalties ou rémunérations liés à l'exploitation des œuvres qu'elle accompagne ou produit, sans intervenir directement dans la vente au public des produits dérivés ; l'association exerce ses activités de manière indépendante ; l'ensemble de ces activités est exercé dans le respect du caractère non lucratif de l'association ; les ressources sont intégralement affectées à la réalisation de son objet social
Domaines
- photographie, cinéma (dont ciné-clubs) 👉 Gaillac-Graulhet
- audiovisuel 👉 Gaillac-Graulhet
Commune & Contact
Commune
Gaillac (81600)Siège INSEE
47 RUE JOSEPH RIGAL, 81600 GAILLACContact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : l'association a pour objet la création, la production, la diffusion, la promotion et la valorisation de projets artistiques et culturels, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du cinéma d'animation, du jeu vidéo, du design et des arts visuels ; à ce titre, elle peut notamment : concevoir, produire et accompagner la réalisation d'œuvres audiovisuelles et artistiques ;organiser ou proposer des interventions, événements, ateliers, actions culturelles ou pédagogiques liés à la création et à la production artistique ; accompagner, conseiller et soutenir un ou plusieurs artistes, auteurs, créateurs et techniciens dans les dimensions artistiques, administratives, juridiques et organisationnelles de leurs projets ; assurer la gestion, l'administration, l'exploitation et la valorisation de droits d'auteur, de droitsvoisins et de licences d'exploitation d'œuvres graphiques, visuelles, conceptuelles et artistiques, sur tous supports et par tous procédés connus ou à venir, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, de l'animation, du jeu vidéo, de l'édition et des produits dérivés ; dans ce cadre, l'association peut percevoir des redevances, droits, royalties ou rémunérations liés à l'exploitation des œuvres qu'elle accompagne ou produit, sans intervenir directement dans la vente au public des produits dérivés ; l'association exerce ses activités de manière indépendante ; l'ensemble de ces activités est exercé dans le respect du caractère non lucratif de l'association ; les ressources sont intégralement affectées à la réalisation de son objet social
- Site web : https://salesgossesprod.fr/
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 811P
Activité
photographie, cinéma (dont ciné-clubs)
audiovisuel
NAF : Production de films et de programmes pour la télévision
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr