SALES GOSSES PROD.

Active Gaillac 2012-01-02
M

Mission

l'association a pour objet la création, la production, la diffusion, la promotion et la valorisation de projets artistiques et culturels, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du cinéma d'animation, du jeu vidéo, du design et des arts visuels ; à ce titre, elle peut notamment : concevoir, produire et accompagner la réalisation d'œuvres audiovisuelles et artistiques ; organiser ou proposer des interventions, événements, ateliers, actions culturelles ou pédagogiques liés à la création et à la production artistique ; accompagner, conseiller et soutenir un ou plusieurs artistes, auteurs, créateurs et techniciens dans les dimensions artistiques, administratives, juridiques et organisationnelles de leurs projets ; assurer la gestion, l'administration, l'exploitation et la valorisation de droits d'auteur, de droits voisins et de licences d'exploitation d'œuvres graphiques, visuelles, conceptuelles et artistiques, sur tous supports et par tous procédés connus ou à venir, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, de l'animation, du jeu vidéo, de l'édition et des produits dérivés ; dans ce cadre, l'association peut percevoir des redevances, droits, royalties ou rémunérations liés à l'exploitation des œuvres qu'elle accompagne ou produit, sans intervenir directement dans la vente au public des produits dérivés ; l'association exerce ses activités de manière indépendante ; l'ensemble de ces activités est exercé dans le respect du caractère non lucratif de l'association ; les ressources sont intégralement affectées à la réalisation de son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gaillac (81600)

Associations de Gaillac

Siège INSEE

47 RUE JOSEPH RIGAL, 81600 GAILLAC

Contact

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Identifiants

RNA
W751213116
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
751658626
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-14
  • Nouvel objet : l'association a pour objet la création, la production, la diffusion, la promotion et la valorisation de projets artistiques et culturels, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du cinéma d'animation, du jeu vidéo, du design et des arts visuels ; à ce titre, elle peut notamment : concevoir, produire et accompagner la réalisation d'œuvres audiovisuelles et artistiques ;organiser ou proposer des interventions, événements, ateliers, actions culturelles ou pédagogiques liés à la création et à la production artistique ; accompagner, conseiller et soutenir un ou plusieurs artistes, auteurs, créateurs et techniciens dans les dimensions artistiques, administratives, juridiques et organisationnelles de leurs projets ; assurer la gestion, l'administration, l'exploitation et la valorisation de droits d'auteur, de droitsvoisins et de licences d'exploitation d'œuvres graphiques, visuelles, conceptuelles et artistiques, sur tous supports et par tous procédés connus ou à venir, notamment dans les domaines de l'audiovisuel, du cinéma, de l'animation, du jeu vidéo, de l'édition et des produits dérivés ; dans ce cadre, l'association peut percevoir des redevances, droits, royalties ou rémunérations liés à l'exploitation des œuvres qu'elle accompagne ou produit, sans intervenir directement dans la vente au public des produits dérivés ; l'association exerce ses activités de manière indépendante ; l'ensemble de ces activités est exercé dans le respect du caractère non lucratif de l'association ; les ressources sont intégralement affectées à la réalisation de son objet social
  • Site web : https://salesgossesprod.fr/
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 811P

Activité

photographie, cinéma (dont ciné-clubs)

audiovisuel

NAF : Production de films et de programmes pour la télévision

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr