M
Mission
favoriser le développement et lusage des données libres de droit au bénéfice de tous les acteurs publics et privés, organisations, entreprises ou particuliers dans les limites du respect des droits individuels notamment ceux énoncés par la loi informatique et libertés 78-17 du 6 janvier 1978 et des textes législatifs qui la modifient
Domaines
- clubs de réflexion
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Commune & Contact
Commune
Paris (75013)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751211728
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
clubs de réflexion
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr