CHAMBRE PROFESSIONNELLE INDEPENDANTE DES GENEALOGISTES SUCCESSORAUX

Active Orléans 2010-06-03
M

Mission

étudier, représenter et assurer la défense des intérêts moraux, économiques, professionnels et sociaux, individuels et collectifs de ses adhérents exerçant, sous forme individuelle ou sociétaire une activité de généalogie successorale ; la chambre professionnelle pourra faire tous actes judiciaires ou extrajudiciaires correspondant à ce but, ou tendant à la gestion de son patrimoine, sans autres limitations à sa capacité que celles qui résulteraient de la loi ou des présents statuts

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Orléans (45000)

Associations de Orléans

Contact

#

Identifiants

RNA
W751205254
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Activité

sociétés, clubs de généalogie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr