M
Mission
rassembler les organisations représentatives des coordonnateurs sécurité et protection de la santé qui exercent une mission spécifique issue de la direction 92/57/CEE du 24 juin 1992, transposée en droit français par la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 elle-même incluse dans le code du travail
Domaines
- santé
@
Commune & Contact
Commune
Paris (75016)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751204188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
santé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr