MIVICA FRANCE

Active Union Avesnes-le-Sec 1956-07-13
M

Mission

promouvoir le mouvement vieux catholique de l'union d'utrecht en france avec la possibilité d'accepter les membres constitués en association ou non de langue française , dans le but d'organiser à terme une structure ecclésiale où les associations, les groupes et les personnes individuelles, ou sympathisantes, puissent adhérer ; la mivica france aura pour mission de promouvoir, d'entraider les membres de cette dernière dans le but de la réalisation de l'objet ; la mivica france regroupe les associations de droit français relevant des lois du 1er juillet 1901, de la loi du 9 décembre 1905 ou du droit local d'alsace moselle maintenu en vigueur par la loi du 1er juin 1924 du droit des associations, ainsi que les membres individuels n'ayant pas la possibilité d'adhérer à une association vieille catholique locale en france ; ainsi que les antennes locales que la mivica france décidera de créer ; sa circonscription comprend l'ensemble des territoires de la république française

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Avesnes-le-Sec (59296)

Associations de Avesnes-le-Sec

Siège INSEE

15 RUE DE DOUAI, 75009 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751204017
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
424004117
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
990113
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Union (U)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr