NOVALIS

Dissoute Paris 2005-08-11
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-12-19.

définir, en liaison étroite avec ses membres, les grandes orientations politiques du groupe, notamment liées a son développement, dans le cadre de la déontologie propre aux Institutions de Retraites Complémentaires ; contrôler les conditions d'exécution de ces décisions et notamment le respect des engagements financiers ; veiller à la coordination des opérations de gestion de ses membres associés par l'association de moyen, tout en s'assurant d'une séparation des comptes et des flux financiers, d'une répartition équitable des charges de fonctionnement, d'une identification précise des responsabilités entre les institutions de Retraite Complémentaire et chacun des autres membres associés ainsi que, d'une façon générale, d'une individualisation des engagements et obligations de chacun des membres associés ; réaliser, dans des conditions définies par un réglement intérieur, tout ou partie des opérations de gestion et d'administration de ses membres associés, dans ce cas, l'assoc

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
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Commune & Contact

Commune

Paris (75010)

Associations de Paris

Siège INSEE

6 RUE BOUCHARDON, 75010 PARIS 10

Contact

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Identifiants

RNA
W751172097
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
485099824
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
172097
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Gestion des retraites complémentaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.