M
Mission
pratique du hockey subaquatique et autres activités dans un cadre de loisirs et compétitions
Domaines
- Sports, activités de plein air
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Commune & Contact
Commune
Paris (75002)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W751150903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
150903
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-02-26
- Nouvel objet : cette association a pour but la pratique du hockey subaquatique et de toutes les autres activitéssubaquatiques dans un cadre de loisir et de compétitions l’association a pour vocation de participer ou d'organiser des manifestations amicales ou officielles en France ou à l'étranger ;Elle garantit en son sein la liberté d’opinion, le respect des droits de la défense et s’interdit tout débat ou manifestation d’ordre politique ou confessionnel ; elle s’interdit toute discrimination illégale et veille à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F. (Comité National Olympique et Sportif Français) ; elle s’engage à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la Loi
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
Sports, activités de plein air
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr