M
Mission
réunir toutes informations sur les homicides paraissant avoir une origine politique et soumettre éventuellement a des spécialistes les dossiers des procédures n'ayant pas abouti
Domaines
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Belfort (90000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751141739
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
141739
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr