M
Mission
regrouper les associations des divers pays du monde spécialisées exclusivement ou partiellement dans l'étude du droit de l'urbanisme en vue de faciliter une meilleure connaissance de cette branche du droit
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie
- maisons du droit, accès au droit
@
Commune & Contact
Commune
Paris (75005)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751136374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
136374
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
maisons du droit, accès au droit
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr