ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES D'ACTIVITÉS - PALME

Active Montbéliard 1997-10-29
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Mission

encourager l'amélioration de la qualité environnementale des espaces d'accueil d'entreprises anciens ou nouveaux, s'inscrivant dans le cadre de stratégies territoriales globales, de développement durable et de qualité environnementale élevée ; son périmètre d'intervention est ouvert à l'espace européen

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbéliard (25200)

Associations de Montbéliard

Siège INSEE

1 CRS LOUIS LE PRINCE-RINGUET, 25200 MONTBELIARD

Contact

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Identifiants

RNA
W751132573
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
414803726
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
132573
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-07-17
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  • Ancien titre : ASSOCIATION NATIONALE POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES D'ACTIVITES - PALME
  • Nouveau titre : ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES D'ACTIVITÉS - PALME
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

association à but commercial, développement économique

actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr