Mission
de rassembler les groupements ( associations, clubsorganismes pouvant constituer des groupements) au sein desquels se pratique une activité de modélisme naval; d' organiser diriger et développer la pratique du modélisme naval en France métropolitaine et dans les départements et territoires d' Outre-Mer; d' encourager, soutenir, coordonner, harmoniser et contrôler l' action des groupements ( associations, clubs) affiliés et associés; de promouvoir l' instruction technique nécessaire à la pratique du modélisme naval; de représenter le modélisme naval français en tous lieux et toutes circonstances, de définir dans le respect des règlement internationaux et nationaux les règles techniques propres au modélisme naval; d' élaborer et de fixer les programmes et règlements sportifs au plan national; d' exercer les pouvoir sportifs qui lui confiés; d' organiser la surveillance médicale des licenciés dans les conditions prévues par la loi n 99-223 du 23 mars 1999 et du livre VI du code d
Domaines
- modélisme
Commune & Contact
Commune
Paris (75016)Siège INSEE
17 PL TROCADERO ET 11 NOVEMBRE, 75016 PARIS 16Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 751P
Activité
modélisme
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr