COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DE PARIS

Active Paris 1977-10-06
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par world rugby) dans son ressort territorial, par délégation de la f.f.r. dont elle assure la représentation, ainsi que celle de la ligue régionale dont elle dépend ; elle s'engage à appliquer l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, les statuts et règlements de la f.f.r., les statuts et règlements de la ligue régionale dont elle dépend ainsi que la charte d'éthique et de déontologie du rugby français ; en application des dispositions de l'annexe 1-5 de l'article R 131-1 ;

Domaines

  • Sports, activités de plein air
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75011)

Associations de Paris

Siège INSEE

9 RUE OMER TALON, 75011 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751045125
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448179317
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
45125
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr