Mission
cette association a pour objet de développer et de favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et technique et, accessoirement, artistique ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée avec scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce, ainsi que tous les sports et activités de loisir ; elle vise notamment l'accès à ces sports et activités à des publics en situation de handicap ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toutes discussions, discriminations ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou, confessionnel, sexuel ou autre ; elle est affiliée à la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; elle peut adhérer à d'autres groupements nationaux, régionaux ou locaux destinés à développer son activité, adapter la formation à ses publics, à former son encadrement ou améliorer sa reconnaissance
Domaines
- Sports, activités de plein air
Commune & Contact
Commune
Paris (75016)Siège INSEE
9 RUE RAFFAELLI, 75016 PARISContact
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- Nom de la mairie
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 751P
Activité
Sports, activités de plein air
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr