OGEC NOTRE DAME DES OISEAUX

Active Paris 1975-01-08
M

Mission

le respect du droit français d’une part, des accords conclus au sein de l’Enseignement Catholique et du Référentiel de la Fondation Pierre Fourier-Alix Le Clerc d’autre part, assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement de la Congrégation Notre Dame, et notamment la gestion de l'ensemble scolaire situé au siège social

Domaines

  • éducation formation
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75016)

Associations de Paris

Siège INSEE

12 RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751036956
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
572195683
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
36956
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr