M
Mission
apporter son concours a l'élaboration des textes legislatifs et règle mentaires participer a la promotion de droit francais
Domaines
- groupement d'achats, groupement d'entreprises
@
Commune & Contact
Commune
Paris (75852)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751022349
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
75.000.1074
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
22349
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : RUP (R)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 759S
Activité
groupement d'achats, groupement d'entreprises
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr