Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : la pratique d'activités sportives et culturelles ; sa vocation première est d'encourager d'encourager la pratique du polo ; a cet effet , l'association a passé une convention avec la Ville de Paris qui lui assure la jouissance exclusive de ses équipements ; elle peut étendre son activité en tout autre lieu ; les termes association, club, cercle , sont utilisés indifféremment pour désigner le POLO DE PARIS sa dénomination privative est déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle ; son utilisation par quiconque est totalement interdite autre que pour les besoins du cercle
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 75
Préfecture : police
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500321488
Numéro de l'annonce : 1488
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751017691
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 17691
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03