BASKET-CLUB BAS CHABLAIS

Active Douvaine 1989-06-24
M

Mission

l'initiation et la pratique du basket ball, la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense s'interdit toute discrimination illégale et veille a l'observation des règles déontologiques du sport définies par le comité national olympique et sportif français, respecte les règles d'encadrement d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Douvaine (74140)

Associations de Douvaine

Siège INSEE

MAIRIE, 74140 DOUVAINE

Contact

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Identifiants

RNA
W744000485
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
484488002
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0744002352
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 744S

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr