BIBLIO LOISIRS Active Le Sappey Loisirs Bibliothèques W743002232 Créée en 2006 création et fonctionnement d'une bibliothèque au sappey Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Sappey (74350) Identifiants RNAW743002232 HIST.0743004634 Anciennes informations Historique Créée le 24/05/2006, dernière déclaration le 24/05/2006 4 évènements 24/05/2006 Création 24/05/2006 Dernière déclaration 24/06/2006 Publication au Journal Officiel 23/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Bibliothèques Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.