ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARCHAMPS

Active Archamps 1968-07-02
M

Mission

faciliter sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse et un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Archamps (74160)

Associations de Archamps

Contact

#

Identifiants

RNA
W743002073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0743001021
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 743S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr