ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE DEFENSE DU MONT

Dissoute Contamine-Sarzin 1998-07-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-11-20.

mettre en oeuvre toutes les actions qu'elle jugera utiles pour défendre le site dénommé 'le mont' sis sur les communes de contamine-sarzin, musièges et chaumont ainsi que ses environs contre tout projet pouvant porter atteinte au milieu naturel et à

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Contamine-Sarzin (74270)

Associations de Contamine-Sarzin

Contact

#

Identifiants

RNA
W743001921
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0743003538
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 743S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.