TIB'EAU Active Annemasse Autres recherches Ressources naturelles W743000864 Créée en 1991 travailler sur des processus de récupération de l'eau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Annemasse (74100) Identifiants RNAW743000864 HIST.0743002593 Historique Créée le 18/09/1991, dernière déclaration le 25/05/2010 4 évènements 18/09/1991 Création 09/10/1991 Publication au Journal Officiel 25/05/2010 Dernière déclaration 28/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Autres recherches / Ressources naturelles Autres recherches 016050autres associations de recherche Ressources naturelles 024010ressources naturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.