ASSOCIATION DES AYANTS DROIT CHEDDOIS UTILISATEURS DE L'EAU DE JOUX

Active Passy 1984-08-02
M

Mission

gestion entretien et distribution de l'eau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Passy (74190)

Associations de Passy

Contact

#

Identifiants

RNA
W742008603
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0742002795
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Activité

ressources naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr