M
Mission
d'analyser et d'étudier les causalités d'accidents de toute sorte et d'apporter des solutions en termes de sécurité et/ou d'amener les autorités compétentes à légiférer par des protocole règlements décrets ou loi
Domaines
- défense des droits des victimes 👉 Pays Rochois
@
Commune & Contact
Commune
Chapelle-Rambaud (74800)Associations de La Chapelle-Rambaud
Siège INSEE
693 ROUTE DE LA ROCHE-SUR-FORON, 74800 LA CHAPELLE-RAMBAUDContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W742008355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
934260928
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 742S
Activité
défense des droits des victimes
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr